Marque expirée - Marque en non vigueur

ID ROTO SOLUTION
Philippe VIGOUROUX, Agissant pour le compte de la société "ID ROTO SOLUTION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3687898
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2019
ID ROTO SOLUTION de Philippe VIGOUROUX

Présentation de la marque ID ROTO SOLUTION

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2009 par Philippe VIGOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID ROTO SOLUTION »

Le déposant est Philippe VIGOUROUX, Agissant pour le compte de la société "ID ROTO SOLUTION" en cours de formation domicilié(e) 05 Rue des Tonneliers - 71100 - Chalon sur Saône - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe VIGOUROUX domicilié(e) 05 Rue des Tonneliers - 71100 - Chalon sur Saône - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID ROTO SOLUTION est expirée depuis le 30 octobre 2019.

Philippe VIGOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : PLAST HEAT


Philippe VIGOUROUX, Agissant pour le compte de la société "ID ROTO SOLUTION" en cours de formation - 05 Rue des Tonneliers - 71100 - Chalon sur Saône - France


Philippe VIGOUROUX - 05 Rue des Tonneliers - 71100 - Chalon sur Saône - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.